la constitution du pays
constitution de l semi republique de caracteresse
1- Cette constitution s'applique à tous les citoyens de notre république, elle ne peut être modifié que part amendement du conseil constitutionnelle.
2- La Semi-République possède ses symboles qui sont le drapeau, l'hymne, et sa devise.
3- La Semi-République est dirigée par le roi, qui est lui même assistée par le 1er ministre et ses ministres : des affaires étrangères, del'intérieur, de la culture, et de l'immigration. Ces 6 ministres forment le conseil constitutionnel.
4- Le roi désigne son successeur tous les 3 ans (HJ : 3mois). Il peut être destitué par le conseil constitutionnel, dans des cas extrêmes, si celui-ci estime qu'il ne s'applique pas à développer la république.
5- Les ministres sont désignés par le 1er ministre. Ils peuvent être destitués tout comme le roi.
6- Le roi a pour but de diffuser une image positive de la république partout ou il ira, il devra travailler à la rendre attirante aux yeux des autres nations. Il possède un titre honorifique dans le conseil constitutionnel pour pouvoir gérer le bon fonctionnement du gouvernement.
Le roi a une place d'honneur dans le conseil consitutionnel, il ne peut ainsi que voter pour ou contre dans les débats du Conseil Constitutionnel. En aucun cas, il ne possède de pouvoir supérieur aux autres membres, et il ne peut proposer un projet à mettre aux votes.(ammendement approuvé a la majorité absolue par le conseil constitutionel le 29/08/2005)
7- Tout citoyen peut se présenter au poste dans le gouvernement.
8- Les ministres ne doivent intervenir que dans leur domaine. Ils peuvent s'ils le souhaitent se faire aider dans leurs tâches par des assistants appelés "Aide de camp", jusqu'au nombre de 3, qu'il désignera lui même.
9- Le 1er ministre est le représentant du gouvernement auprès du peuple et des autres nations. Il travaille dans le but de proposer des lois et des décrets visant à l'amélioration de la république.
10 - Les lois doivent subir un cheminement précis avant de rentrer en application. D'abord soumettre le projet de lois à son parti politique, celui-ci exprime des remarques positives ou négatives sur son contenu. Une fois que le projet semble correct, il est envoyé au Sénat qui vote pour son application. Le projet entre dans la "Table des Lois", si la moitié plus 10% des votants sont pour.
11- Une loi mise en application ne peut être revu que par des "Amendements" qui touchent une loi précise et suivent le même cheminement.
12- Le conseil constitutionnel peut être saisi pour interdire l'application d'une loi.
13- En tant de guerre, soulèvement, le roi prend en charge l'ensemble des forces armées avec comme assistant le Ministre de l'intérieur et des affaires étrangères.
14- Chaque citoyen est libre de son existence, il exerce la profession qu'il souhaite, et ce n'importe quelle ville de la république. L'Etat se doit d'aider chaque habitant à son mieux être.
15- L'environnement se doit être préservé.
16- Les comptes de l'état seront tenus par un comité désigné par le conseil constitutionnel et le roi, il devra s'assurer du bon fonctionnement du rouage économique. Ce comité, appelé "Comité de contrôle des Finances" (CCF) devra rendre son rapport trimestriel (tous les mois ) au conseil constitutionnel et au roi.
17- La monnaie de la république est le caract, désigné par le symbole car.
18- Le conseil constitutionnel peut être démis de ses fonctions et totalement dissous par vote de l'Assemblée Nationale, puis du peuple. Ces deux votes étant soumis à la même règle d'approbation : 60% des votants.
19- Un citoyen, quel qu'il soit ne peut voter qu'une seule et unique fois par suffrage.
20- (ammendement approuvé a la majorité absolue par le conseil constitutionel le 29/08/2005):le senat est composer de tout les caracteressiens qui representent chacun une voix.
un diagramme des tendances politiques du senat sera disponible sur le site et mis a jour toute les années (HRP:tout les mois);avec comme regle:un citoyen adherent a un parti est directement assimilé au groupe de ce parti au senat (exemple:tout les adherents au Parti conservateur sont intégrés au groupe "parti conservateur"(PC) dans le senat.)
un president du senat sera elu tout les 3 mois HRP (il est appelé le senateur principal)
le senat peut en,plus de faire tout ce qui a deja été dit au niveau des lois,voter une motion de censure contre le roi et donc contre le gouvernement.(pour les modalités de la censure:cf article 20 bis)
20bis- (ammendement approuvé a la majorité absolue par le conseil constitutionel le 29/08/2005):pour la motion de censure:un nombre de partis fonction du nombre total de partis present au senat (disons la majorité des partis)doivent presenter conjointement la motion de censure.et chaque parti ne peut presenter qu'une seule motion de censure par mandat. la motion de censure est présenté par le chef d'un parti au senat;le senateur principal la mettra au vote.si la motion de censure est accéptée;le roi doit choisir un nouveau premier ministre (logiquement ce ministre doit etre issue de la majorité au senat)celui ci constituera un gouvernement pour le restant du mandat du roi;ensuite le roi n'est pas nommé mais elu par le parlement.
